La notice annuelle est un document d’information déposé chaque année par les sociétés ouvertes canadiennes auprès de l’organisme de réglementation des valeurs mobilières. La notice annuelle donne un aperçu, entre autres, de nombreux sujets liés à l’entreprise, dont la structure organisationnelle, les descriptions des activités commerciales de l’entreprise, l’expansion récente et historique de l’entreprise, l’orientation stratégique et les modifications qui s’y rattachent, les marchés pour les valeurs mobilières de l’entreprise, les directeurs et les membres de la direction, ainsi que les procédures judiciaires. Plusieurs de ces sujets sont également présentés dans d’autres documents d’entreprise, tels que le rapport annuel et la circulaire d’information annuelle.
Notice annuelle 2008 - PDF (256 ko)
Notice annuelle 2007 - PDF (160 ko)
Notice annuelle 2006 - PDF (309 ko)
Notice annuelle 2005 - PDF (233 ko)